CONDITIONS D'UTILISATION DE MES TEXTES

 

Mes oeuvres n'étant pas éditées, je les couvre par le contrat "Creative Commons" qui précise les conditions de leur utilisation. Il spécifie que vous avez besoin de mon autorisation pour les représenter, que vous ne devez pas les vendre (utilisation commerciale), ni les modifier (sans mon accord préalable) et bien sûr d'avoir la courtoisie de m'en attribuer l'origine (c'est en fait, au-delà de la courtoisie, une obligation). Pour plus d'explications cliquez ici.

LES DROITS D'AUTEUR

La SACD, société de répartition des droits d'auteur, accepte depuis peu les contrats Creative Commons. Vous devez donc déclarer les représentations de mes oeuvres à cet organisme. Dans le cadre de représentation amateur, des tarifs préférentiels sont appliqués. Pour plus d'explication suivez le lien.

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